- François BOUSSAT, Daniel LAUZE, Valérie LIBOUREL, Fabrice BEAUDONCK,
Guide pratique de gestion d'un E.P.L.E., Tome 1, éditions ESF, Mai 2001, pages 91 à 127.
- Bernard CARRETIER et Alain CODOGNET,
Sorties et voyages scolaires, guide pratique pour les collèges et les lycées, CRDP de Grenoble, 2002
- Michel REYNET,
Partir en classe d'environnement, guide pratique, CRDP du Limousin, 1997.
- Yann Buttner, André Maurin, Blaise, Thouveny,
Le Droit de la vie scolaire, école, collèges, lycées, éditions Dalloz, 2002.
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RLR 560-1, Loi du 5 avril 1937 : responsabilité de l'Etat en matière d'accidents scolaires.
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RLR 554-1, Circulaire n°76-260 du 20 août 1976 (Abrogée pour le premier degré), B.O. n° 31 du 02 septembre 1976, : sorties et voyages collectifs d'élèves : texte de référence sur l'organisation des sorties.
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Circulaire n°81-46 du 9 juillet 1981 : autorisation de sortie du territoire.
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RLR 554-1, Circulaire n°86-317 du 22 octobre 1986 : déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d'élèves
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RLR 554-l, Circulaire n° 88-254 du 6 octobre 1988, B.O. n° 34 octobre 1988 : déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d'élèves du second degré : complète la circulaire du 22 octobre 86 concernant les voyages à l'étranger.
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Note de service n° 94-116 du 09 mars 1994, B.O. n° 1 / 1994 : Sécurité des élèves : pratique des activités physiques scolaires : le cadre donné par cette note de service peut servir de guide à la réflexion menée par les équipes d'enseignants des autres disciplines.
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Circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996, B.O. n° 39 du 31 octobre 1996 : modalités de surveillance des élèves en collège et en lycée
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B.O. Hors série du 18 septembre 1997 : Sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
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B.O. Hors série, n°7 du 23 septembre. 1999 : organisation des sorties scolaires, dans les écoles maternelles et élémentaires
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B.O. de rentrée du 29 août 2002
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